Les marchés concernant les réparations et modifications d'ouvrages d'art représentent un volume de dépenses annuelles déjà important : environ 220 AAF pour les seules routes nationales fun chiffre au moins égal doit être ajouté pour les marchés de réparation d'Ouvrages d'Art départementaux dont les DDE assurent la maîtrise d'œuvre) ; il devrait continuer à croître à mesure que les ponts très nombreux ayant échappé à la 2"me guerre mondiale ou reconstruits dans les années suivantes continuent à prendre de l'âge. Certains de ces marchés représentent des montants très importants (9MF par exemple pour le pont de Rognonas sur la Durancej.
Or une première constatation que la mission d'inspection
spécialisée Ouvrages d'Art (MIGSOA) a pu faire est que les textes généraux (CCAG,
CCTG) ne traitent pas des aspects spécifiques de tels travaux ; il n'existe donc
pas de base de référence pour les rédacteurs de DCE. Comme les IGOA ont pu le
constater, il en résulte parfois des lacunes sur des points importants plus
encore que des clauses inadaptées. Un exemple typique concerne le raccordement
des investigations et études effectuées par l'Administration à celles qui
seraient à effectuer par l'entrepreneur et la délimitation des responsabilités
quant aux résultats ainsi que pour la définition même de ceux-ci.
Plutôt que de demander aux rédacteurs de DCE de faire le tour de tous les problèmes, il a paru nécessaire d'établir un document de référence dans lequel ceux-ci seraient recensés et divers conseils donnés à propos de chacun d'eux. Tel est l'objet du présent document rédigé par M. THENOZ.
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